Le Visa E1, aussi appelé Treaty Traders Visa, est le cousin un peu méconnu du visa E2. Il en reprend certaines caractéristiques mais se concentre sur les activités de commerce international, import et export, d’un entrepreneur avec son pays d’origine.
Comme pour le visa E2 :
- Le demandeur doit avoir la nationalité d’un pays qui a un traité E1 avec les Etats-Unis
- Le demandeur doit détenir au moins 50% du capital
- Le demandeur a l’intention de venir travailler aux Etats Unis dans l’entreprise créée
- Il s’agit là aussi d’un visa temporaire et les durées octroyées sont généralement les mêmes que celle du visa E2
L’activité dans le cadre du Visa E1 doit concerner l’import ou l’export
La différence principale tient à l’activité de l’entreprise. Celle-ci doit se composer d’import ou d’export de biens ou services avec le pays d’origine du demandeur de visa.
Exemples :
- Une entreprise dirigée par un Français se spécialise dans l’export de voitures américaines vers la France et va exporter régulièrement ce type de voitures vers la France
- Une entreprise dirigée par un ressortissant belge importe du chocolat belge et le vend sur le marché Américain
- Une entreprise Suisse est ultra spécialisée dans le référencement sur Google et va rendre ce type de service à des sociétés Américaines via un filiale créée aux aux USA.
Ces 3 exemples montrent que le visa E1 couvre autant des activités d’export que d’import et aussi des biens ou des services.
Il y a deux critères très importants pour le Visa E1 :
- Les opérations d’import/export doivent être substantielles. On retrouve cette même notion que dans le visa E2 mais pour l’investissement cette fois, pour les transactions. Cela sera analysé en terme de volume et de montant. Là aussi, le montant que j’ai entendu citer le plus souvent est $100,000. Par contre, attention, il faut que l’activité perdure dans le temps, ce n’est donc pas $100,000 d’investissement initial qu’il faut prévoir pour un visa E1 mais plutôt $100,000 d’import (ou export) annuel pendant la durée du visa,
- Les opérations d’import/export doivent avoir lieu à 50% au minimum avec le pays d’origine du porteur de visa E1. Les autres 50% peuvent venir de n’importe où : un autre pays ou des échanges internes aux USA. Donc pour un importateur, 50% de ses achats doivent venir de son pays d’origine et pour un exportateur, 50% de ses ventes doivent aller vers son pays d’origine.
Par contre, nulle part dans les textes il n’est prévu la nécessité que le business ne soit pas marginal, la notion du nombre d’employés semble absente. Mais il me semble de toute façon assez difficile de gérer ce type de business tout seul. De plus, comme il est fait référence dès le début du texte de référence sur les visa de type E (https://fam.state.gov/fam/09FAM/09FAM040209.html) au décret “Buy American Hire American”, mon opinion personnel est qu’avoir du personnel lors de la demande de renouvellement du visa E1 est beaucoup plus sûr.
Concernant l’obtention même du visa, il est fortement conseillé de montrer que le demandeur a de l’expérience dans le domaine, si possible que des opération d’import/export aient déjà eu lieu et il faudra qu’une partie des marchandises aient déjà été exportées puisqu’il faudra fournir des documents de douane. Et comme pour tous les types de visa, je vous conseille très fortement d’avoir recours à un avocat en immigration expérimenté pour présenter votre demande.
Comme pour le visa E2, l’époux(se) du demandeur aura aussi un visa et pourra demander un permis de travail et les enfants auront aussi un visa (qui sera échu à 21 ans).
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